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Beschlüsse der Schweizer Gemeinden

1619 Beschlüsse aus 179 Protokollen von 42 Gemeinden (AG, BE, BL, FR, JU, LU, NE, SG, SZ, TG, TI, VD, ZG, ZH), auf Deutsch, Französisch und Italienisch. Jeder Beschluss ist mit der Protokollseite verlinkt. Erfasst sind erst 42 von 2110 Gemeinden.

116 Beschlüsse, neueste zuerst.

  1. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Circuler au pas - ou pas : une stratégie pour piétonniser la Ville de Lausanne »

    Sur rapport de la commission, le Conseil communal prend le postulat en considération et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Infrastruktur Protokoll, S. 16

  2. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Crédit pour la rénovation partielle et le raccordement au chauffage à distance du temple de Sévelin

    Le Conseil communal alloue un crédit d'investissement de CHF 650'000 pour la rénovation partielle et le raccordement au chauffage à distance du temple de Sévelin, avec amortissement annuel sous la rubrique n° 5013.331 et les intérêts sous la rubrique n° 5013.390.

    Adopté Kredit CHF 650'000 Protokoll, S. 17

  3. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Crédit pour la revitalisation des sources de Mauvernay

    Le Conseil communal alloue un crédit d'investissement de CHF 500'000 pour la revitalisation des sources de Mauvernay, portant en recettes les subventions fédérales et cantonales, avec amortissement sous la rubrique 331 et les intérêts sous la rubrique 390 du Service de l'eau.

    Adopté Kredit CHF 500'000 Protokoll, S. 18

  4. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection des quinze membres suppléants de la Commission permanente de politique régionale

    Le Conseil communal élit les quinze membres suppléants de la Commission permanente de politique régionale pour la législature 2021-2026 (77 bulletins valables, majorité absolue 39).

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 19

  5. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection des douze membres suppléants de la Commission permanente des pétitions

    Le Conseil communal élit les douze membres suppléants de la Commission permanente des pétitions pour la législature 2021-2026 (70 bulletins valables, majorité absolue 31).

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 20

  6. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Désignation d'un membre de la Commission permanente des pétitions (Les Verts)

    Suite à la démission d'un membre des Verts, le Conseil communal désigne à main levée Mme Constance Von Braun comme membre de la Commission permanente des pétitions pour la législature 2021-2026.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 21

  7. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Réponse au postulat « Pour une pérennisation des ateliers d'artistes lausannois »

    Le Conseil communal approuve la réponse de la Municipalité au postulat de M. [Person] concernant la pérennisation des ateliers d'artistes lausannois.

    Adopté Soziales Protokoll, S. 1

  8. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Réponse au postulat « Pour une exonération des taxes d'amarrage pour les pêcheurs professionnels »

    Le Conseil communal adopte la réponse de la Municipalité au postulat de M. [Person] demandant une exonération, au moins partielle, des taxes d'amarrage et d'occupation pour les pêcheurs professionnels.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 2

  9. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Une maison des associations »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de Mme [Person] et consorts et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Soziales Protokoll, S. 3

  10. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « De l'espace pour nos commerçants »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de M. Henri Klunge et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 4

  11. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Pour que les commerçant-e-s bénéficient d'une procédure administrative efficace »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de Mme Françoise Piron et consorts et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 5

  12. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Et la cour d'école, c'est pour les garçons ou les filles »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de M. [Person] et consorts et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Schule und Bildung Protokoll, S. 6

  13. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Un premier pas vers un espace public égalitaire »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de M. [Person] et consorts et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 7

  14. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Pour des espaces de vie commune et des activités pédagogiques égalitaires au sein des écoles lausannoises »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de M. [Person] et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Schule und Bildung Protokoll, S. 8

  15. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Evaluation des techniques de captage du carbone en vue d'une installation pilote à Lausanne »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de M. [Person] et consorts, le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport et lui donne un délai de réponse de 2 ans.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 10

  16. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation urgente « Championnat du monde de Hockey 2026 : Lausanne sifflée hors-jeu »

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte la résolution de l'interpellateur souhaitant que la Municipalité intervienne afin d'obtenir l'organisation du Championnat du monde de hockey 2026.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 11

  17. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation « Les SUV une plaie pour le climat et les villes… »

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte les résolutions n° 1 et n° 2 de M. Johann Dupuis ainsi que la résolution de Mme [Person], portant sur une campagne d'information sur les risques liés aux SUV et la différenciation du prix des macarons.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 12

  18. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Crédits d'étude et d'investissement pour le PA « Les Jardins de Vidy » et le PA2 des Plaines-du-Loup

    Le Conseil communal alloue un crédit d'étude de 1'560'000 CHF pour les espaces publics des Jardins de Vidy, un crédit d'investissement de 4'550'000 CHF pour l'optimisation de l'établissement horticole, un crédit d'étude de 3'450'000 CHF pour le programme scolaire des Jardins de Vidy, un crédit d'étude de 3'257'000 CHF pour les espaces publics du PA2 des Plaines-du-Loup, un crédit d'étude de 5'905'000 CHF pour le complexe scolaire des Plaines-du-Loup et un crédit d'investissement de 1'350'000 CHF pour les études de planification de l'écoquartier des Prés-de-Vidy.

    Adopté Kredit CHF 18'072'000 Protokoll, S. 1

  19. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Réponse au postulat « Utilisons du bois suisse pour notre métamorphose »

    Le Conseil communal approuve la réponse de la Municipalité au postulat de M. [Person] et consorts.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 2

  20. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Réponse au postulat « Une gouvernance participative pour l'écoquartier des Plaines-du-Loup »

    Le Conseil communal accepte la réponse de la Municipalité au postulat de M. Valéry Beaud et consorts.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 3