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Beschlüsse der Schweizer Gemeinden

1619 Beschlüsse aus 179 Protokollen von 42 Gemeinden (AG, BE, BL, FR, JU, LU, NE, SG, SZ, TG, TI, VD, ZG, ZH), auf Deutsch, Französisch und Italienisch. Jeder Beschluss ist mit der Protokollseite verlinkt. Erfasst sind erst 42 von 2110 Gemeinden.

116 Beschlüsse, neueste zuerst.

  1. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation « Anne, ma sœur Anne où en sont les établissements de la ville ? »

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité et adopte la résolution de l'interpellateur demandant un calendrier de rénovation et de réouverture de l'ancien Mövenpick, de l'Auberge du Chalet-à-Gobet et de l'Hostellerie des Chevreuils.

    Pris acte Infrastruktur Protokoll, S. 14

  2. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation : Éclaircissements sur la situation de la CPCL suite au changement du taux technique

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation de Fabrice Moscheni et consorts concernant la situation de la CPCL suite au changement du taux technique.

    Pris acte Übrige Protokoll, S. 1

  3. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Angélique Chatton à la Commission permanente des finances

    Suite à la démission de Daniel Dubas, le Conseil communal désigne Angélique Chatton (Les Verts) comme membre de la Commission permanente des finances pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 2

  4. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Ilias Panchard à la Commission permanente des finances

    Suite à la démission de Benjamin Rudaz, le Conseil communal désigne Ilias Panchard (Les Verts) comme membre de la Commission permanente des finances pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 3

  5. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Alexandra Gerber à la Commission permanente de politique régionale

    Suite à la démission de Daniel Dubas, le Conseil communal désigne Alexandra Gerber (Les Verts) comme membre de la Commission permanente de politique régionale pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  6. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Olivia Fahmy au Conseil intercommunal de l'association des taxis

    Suite à la démission de Sara Soto, le Conseil communal désigne Olivia Fahmy (Les Verts) comme membre du Conseil intercommunal de l'association des taxis pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 5

  7. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Réponses aux postulats sur la présentation des œuvres d'art et la bande dessinée

    Le Conseil communal approuve les réponses aux postulats de Bertrand Piccard (« Mieux présenter au public les œuvres de la collection d'art de la Ville de Lausanne ») et de Léonore Porchet (« Lausanne, chef-lieu de la bande dessinée »), et demande à la Municipalité de présenter après trois ans un bilan de cohabitation entre espaces de travail pour acteurs culturels et ouverture au grand public.

    Adopté Soziales Protokoll, S. 6

  8. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Motion « Revenus exceptionnels pour dette exceptionnelle »

    Le Conseil communal refuse la prise en considération de la motion de Henri Klunge et consorts « Revenus exceptionnels pour dette exceptionnelle ».

    Refusé Budget und Rechnung Protokoll, S. 7

  9. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Un billet de bus pour tous les enfants ! »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat de Céline Misiego et consorts « Un billet de bus pour tous les enfants ! » et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Schule und Bildung Protokoll, S. 8

  10. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Résorption de la dette – mise en œuvre de l'article 1.423 du ROCFi »

    Le Conseil communal refuse de prendre en considération le postulat de Fabrice Moscheni et consorts demandant la mise en œuvre de l'article 1.423 du Recueil d'organisation comptable et financière par la Municipalité.

    Refusé Budget und Rechnung Protokoll, S. 9

  11. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Pour que les proches aidants ne soient pas prêtérités par la Ville »

    Le Conseil communal prend en considération le postulat d'Anita Messere et consorts « Pour que les proches aidants ne soient pas prêtérités par la Ville » et le renvoie à la Municipalité pour étude et rapport.

    Adopté Soziales Protokoll, S. 10

  12. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Renforcer les lignes normales pour intégrer tous les quartiers dans la dynamique de la modernisation des transports publics lausannois »

    Le Conseil communal renvoie directement à la Municipalité pour étude et rapport le postulat d'Angèle Mendy et consorts sur le renforcement des lignes normales de transports publics lausannois.

    Adopté Infrastruktur Protokoll, S. 11

  13. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Pour un droit d'accès à des informations minimales aux parents en attente d'une place de crèche »

    Le Conseil communal renvoie directement à la Municipalité pour étude et rapport le postulat de Feryel Kilani et consorts demandant un droit d'accès à des informations minimales pour les parents en attente d'une place de crèche.

    Adopté Schule und Bildung Protokoll, S. 12

  14. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Postulat « Nuits lausannoises : éduquons-nous ! et prenons soin les une.x.s des autre.x.s ! »

    Le Conseil communal renvoie directement à la Municipalité pour étude et rapport le postulat d'Olivia Fahmy et consorts « Nuits lausannoises : éduquons-nous ! et prenons soin les une.x.s des autre.x.s ! ».

    Adopté Soziales Protokoll, S. 13

  15. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation urgente « Remplacer les conteneurs : la Ville de Lausanne n'a-t-elle pas mieux à faire ? »

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation urgente de Henri Klunge (PLR) et consorts sur le remplacement des conteneurs.

    Pris acte Übrige Protokoll, S. 14

  16. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Interpellation urgente « Log4Shell : vous n'en avez pas entendu parler ? C'est pas normal. »

    Le Conseil communal prend acte de la réponse de la Municipalité à l'interpellation urgente de Denise Gemesio (PLR) et consorts sur Log4Shell et adopte la résolution demandant à la Municipalité de mettre en place une stratégie de communication lors d'événements importants ayant trait à l'informatique afin de sensibiliser la population.

    Adopté Übrige Protokoll, S. 15